Éditeur du site : Bn Progress

Hébergeur

OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix Email : cil@ovh.net

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site https://bnprogress.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://bnprogress.com/ sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Cependant, des interruptions pour raison de maintenance technique peuvent être décidées par le propriétaire du site, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://bnprogress.com/ est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des Services Fournis

Le propriétaire du site s’engage à fournir des informations aussi précises que possible sur le site https://bnprogress.com/. Cependant, il ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude et la mise à jour constante de ces informations, que ce soit de son propre fait ou de celui des tiers partenaires fournissant ces données.

Toutes les informations disponibles sur le site https://bnprogress.com/ sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles de changer. De plus, ces informations ne sont pas nécessairement exhaustives et sont sujettes à d’éventuelles modifications postérieures à leur publication initiale sur le site.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site est détenteur des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne collecte pas d’informations personnelles.

Liens hypertextes

Le site https://bnprogress.com/ peut contenir des liens hypertexte avec un accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Bn Progress.

Par conséquent, Bn Progress ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites-tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.